Direction Générale des Infractructures, des Transports et de la Mer
Marques d'identification des navires de plaisance en mer (déc. 2014)
lire la suite : Cliquez ici
L'équipement de sécurité des navires de plaisance (déc. 2014)
lire la suite : cliquez ici
L'intégralité des documents est à consulter sur : www.developpement-durable.gouv.fr